Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INDUSAL
SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL (Sté anonyme), route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN.

Numéro de dépôt :
1169109
Date de dépôt :
19/11/1980
Lieu de dépôt :
DIJON

Présentation de la marque INDUSAL

Déposée le 19 novembre 1980 par SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL (Sté anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « INDUSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL (Sté anonyme), route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France.

La marque INDUSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INDUSAL est expirée depuis le 19 novembre 1990.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL (Sté anonyme a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOSSE , SIMABLOC , BARSIM , SIMCO , AMORSIM , UNILEC , ISOPLUS , SERTICOSSE , S SIMEL , SERTICOSSE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATERIEL ELECTRIQUE SIMEL (Sté anonyme), route de Saulon, 21220 GEVREY-CHAMBERTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Connexions électriques, cosses, bornes de branchement ou de dérivation électrique, raccords de lignes, matériels pour conduites électriques, appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, notamment interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets, armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, dispositifs de coupure de courant semi-statique, thyristors, diodes.